Préambule
Dernière mise à jour des Conditions Générales de Vente: 23/12/2009
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
> Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
> Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
> Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur le présent site internet à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans les magasins.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions.
Éditeur du site
Isabel Derroisné
S.A.R.L au capital de 45 720 Euros
334 170 537 RCS Aix en Provence
N° T.V.A. FR 36 334 170 537
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Services commerciaux : 104, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris
Directeur de publication: Nicolas DUBOIS.
Tél : 0805 120 120 (service clientèle)
e-mail : contact@isabel-derroisne.com
Hébergeur du site
Le présent Site est hébergé chez Cienum
"le Millénium"
1 rue de la Presse
BP 716 - 42950 Saint-Etienne Cedex 9
Tél. : 04 77 91 21 91
Les Offres et Prix
Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir conditions de Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les frais d'envoi sont de 3.95€.
Interdiction des ventes hors réseau
Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit de vendre, acheter ou se faire remettre en cadeau nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites Internet. Au-delà d'une atteinte à nos marques ou à l'intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.
La Commande et la Validation de Transaction
Il est important de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse et votre e-mail lors de la prise de commande. Lorsque vous validez la commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors transmise à notre service client pour traitement. Vous pouvez alors imprimer votre bon de commande.
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande.
Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
Disponibilité des Produits
En règle générale, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies lors de la passation de votre commande. A titre exceptionnel il peut toutefois arriver qu'un produit devienne provisoirement indisponible après passation de votre commande, en pareil cas nous nous engageons à vous informer par e-mail dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit.
Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 0805 120 120, du lundi au samedi de 8h00 à 21h00 (appel gratuit depuis un poste fixe) ou en nous contactant par e-mail à : contact@isabel-derroisne.com
Paiement
Le paiement s'effectue selon le mode de paiement autorisé par l'offre commerciale concernée. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. En cas de paiement par carte bancaire ou Paypal, le montant de la transaction est débité à la commande.
En contrepartie de nos engagements et pour toujours vous proposer le meilleur, nous vous demandons de respecter les délais de paiement que nous vous offrons le cas échéant. Nos délais de paiement sont impératifs et l'acceptation de votre colis entraîne automatiquement en cas de retard, l'application d'une pénalité de retard pouvant aller jusqu'à 20€.
Livraison
Votre commande est livrée sous 3 jours seulement par Colissimo sans aucun frais supplémentaire et ce quelque soit le montant de votre commande, à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande.
La livraison est limitée à la France Métropolitaine, Monaco et la Corse.
Nos ventes et prix s'entendent au départ de Paris.
Satisfaite ou remboursée 10 jours – droit de rétractation.
Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n’ayez aucune inquiétude. Retournez-le nous tout simplement dans son emballage d’origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins. Nous nous engageons à vous l’échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours de sa réception par nos soins. Les retours sont à effectuer à (frais de retour à votre charge).
Service Clientèle
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
ISABEL DERROISNE
Service Relations Clientèle
2 rue de Metz
57804 FREYMING MERLEBACH
Tél : 0805 120 120, du lundi au samedi de 8h00 à 21h00
(appel gratuit depuis un poste fixe)
Fax : 0 821 021 021
e-mail : contact@isabel-derroisne.com
Pour toute question concernant le suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie vous pouvez également contacter notre service clientèle aux coordonnées ci-dessus.
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Nous faisons nos meilleurs efforts afin que les photographies des produits reproduites sur le site illustrent les produits le plus fidèlement possible. Nous vous invitons à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques ; en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à contacter notre service clientèle au n° 0805 120 120, du lundi au samedi de 8h00 à 21h00 (appel gratuit depuis un poste fixe) ou par email à l'adresse contact@isabel-derroisne.com
ISABEL DERROISNE S.A.R.L. ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. ISABEL DERROISNE S.A.R.L. n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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Textes Applicables et Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des Conditions Générales de Vente
Compte tenu de la nouveauté du site Web ISABEL DERROISNE et de ses évolutions possibles, ISABEL DERROISNE se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
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